Meta et les droits d’auteurs, nouvel épisode

Un nouveau procès pour droits d'auteur • Qant, M. de R. avec Midjourney

Meta est accusée d’avoir utilisé un ensemble de données contenant des œuvres protégées pour entraîner ses modèles d’intelligence artificielle, malgré des avertissements internes et des risques légaux.

  • Plusieurs auteurs américains de renom, dont Sarah Silverman et Ta-Nehisi Coates, ont intenté une nouvelle action en justice contre Meta.
  • Au cœur de leurs arguments : l’utilisation de LibGen, une base de données regroupant des livres et articles piratés, afin d’entraîner les premiers modèles Llama.
  • Meta aurait également supprimé les mentions de copyright des fichiers utilisés et partagé les contenus via des réseaux torrent, ce qui pourrait constituer une infraction supplémentaire au droit d’auteur.
  • Cette décision aurait été validée par Mark Zuckerberg, malgré des réserves exprimées par certains cadres de Meta.
  • Meta affirme que l’utilisation des œuvres relève du fair use (usage équitable), une défense courante dans les affaires d’entraînement d’IA sur des contenus protégés, qui n’a pas encore été tranchée.
  • En juillet 2022, Sarah Silverman avait intenté une action en justice contre Meta et OpenAI pour violation de droits d'auteur, dont elle a été quasi entièrement déboutée (lire Qant du 23 novembre 2023).
  • À SURVEILLER : L’avenir du fair use. L’exception au droit d’auteur pour un usage équitable (“fair use”) et notamment tranformatif (“transformative use”) est au cœur de la défense d’OpenAI et Microsoft. La jurisprudence qui s’élabore sur le sujet aurait pu avoir une influence décisive sur le développement de l’intelligence artificielle. Au moment où les données pour l’entraînement des modèles viennent à manquer et qu’on les remplace par des données de synthèse, elle risque d’arriver trop tard.

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